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07 février 2010

Révolution à la poursuite du crime....

Le justiciable devant les tribunaux criminels à Paris en 1790-1791.

IMGP3515Une occasion d'aller visiter le somptueux Hôtel de Soubise (Archives Nationales), une petite exposition qui dure encore jusqu'au 15 février...

De la justice sous la Révolution, nous n'avons en mémoire que le terrible Fouquier-Tinville. C'est faire peu de cas des deux premières années de la République où une formidable remise à plat du système judiciaire a été entreprise. Imaginez : sous l'Ancien Régime, toute justice procède du Roi. Les Constituants abolissent tout le système existant et s'attèlent à la tâche colossale d'une réorganisation judiciaire dont les grandes lignes perdurent encore. Mieux, même : après les réformes de Napoléon, on songe aujourd'hui à revenir à un système plus proche des principes de la première République, où un "Grand jury" décide s'il y a lieu ou non de poursuivre...Le Code Pénal est promulgué le 6 octobre 1791. Les crimes religieux sont abolis.

IMGP3516Cependant, des tas de procès sont dans les "tuyaux" : les réformateurs vont mettre en place un système de transition, car rien n'est plus important à leurs yeux que de continuer à poursuivre le crime : commissaires, juges, greffiers enquêtent, interrogent, collectent les pièces à conviction qu'ils consignent dans de petits sacs de jute, avec des étiquettes (on dit alors "l'affaire est dans le sac") cousues qui font penser aux experts de la police scientifique d'aujourd'hui. Les crimes les plus grâves sont à l'époque ceux commis contre la Nation ou ses propriétés. J'aimerais bien savoir un peu plus sur la fameuse affaire du Garde Meuble....La procédure est écrite mais on entend les prévenus, autre nouveauté, on les confronte.

On punit de plusieurs mois de prison pour le vol d'une montre....Mais Ô nouveauté : les peines sont prononcées au vu de la réalité juridique du délit et sont les mêmes pour tous. On maintient la peine de mort, mais le "privilège" de la décollation (autrefois réservé à la noblesse) est appliqué à tous, on bannit la question et les tortures qui accompagnaient le châtiment suprême du temps de l'ancien régime. C'est ainsi qu'on présente comme une grande avancée la guillotine, puisqu'elle évite les souffrances dues à un bourreau maladroit, et est infaillible.

Une exposition très intéressante pour les juristes et les amoureux de l'histoire. Attention : c'est fermé le mardi, entre 12h30 et 14h, ainsi que les matins des samedis et dimanches.Entrée : 3€.

60, rue des Francs-Bourgeois Paris 3ème.

Posté par Bigmammy à 08:50 - Journal de bord - Commentaires [0] - Permalien [#]
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